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Questions avec réponses

26 questions

1. Question n° 0511S posée par M. Frédéric Marchand

   Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 1908S posée par M. Thierry Cozic

   Arrêt brutal du mécanisme de soutien financier destiné aux petites et moyennes entreprises s'impliquant en normalisation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   04/11/2021

   Pertinence

3. Question n° 1266S posée par M. Jean-Claude Tissot

   Relocalisation de l'industrie textile

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   23/07/2020

   Pertinence

4. Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger

   Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

   Réponse du Ministère de la ville

   15/12/2011

   Pertinence

5. Question n° 1523S posée par M. Vincent Éblé

   Avenir des salariés de l'entreprise Prevent Glass en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

   15/12/2011

   Pertinence

6. Question n° 1478S posée par Mme Catherine Procaccia

   Gestion des oeuvres sociales du comité d'entreprise d'EDF/GDF

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   17/11/2011

   Pertinence

7. Question n° 1468S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Fermeture de l'usine Honeywell de Condé-sur-Noireau

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   10/11/2011

   Pertinence

8. Question n° 1442S posée par M. Thierry Repentin

   Avenir de la filière aluminium en France et négociation sur le coût de l'énergie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   27/10/2011

   Pertinence

9. Question n° 1292S posée par M. Gilbert Barbier

   Fermeture de l'usine Ideal Standard dans le Jura

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   14/04/2011

   Pertinence

10. Question n° 1142S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Projet d'investissement du groupe PSA

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    23/12/2010

    Pertinence