Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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755 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

602 questions

Question n° 01559 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des enseignants de la liste complémentaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01560 posée par M. Jean-Claude Requier

Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01273 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Aménagement des conditions d'examen ou de concours pour les candidats handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/09/2017
Pertinence
Question n° 01014 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 00918 posée par M. Daniel Laurent

Procédure admission post bac et orientation des futurs étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00150 posée par Mme Sophie Joissains

Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/07/2017
Pertinence
Question n° 24730 posée par M. Jean-Claude Leroy

Revendications de la profession d'infirmier-anesthésiste

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24346 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/12/2016
Pertinence
Question n° 24055 posée par M. Joël Labbé

Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/11/2016
Pertinence
Question n° 23836 posée par M. Jean-Marie Morisset

Statut des guides-conférenciers

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/11/2016
Pertinence