Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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755 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

602 questions

  1. Question n° 04493 posée par M. Roland Courteau

    Répartition académique des postes aux différents concours de professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03606 posée par M. Robert Tropeano

    Déréglementation menaçante pour la profession de coiffeur

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01941 posée par M. Gérard Dériot

    Reclassement des personnels ayant réussi le concours de personnel de direction

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01806 posée par M. Louis Souvet

    Contenu des convocations pour le baccalauréat professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01541 posée par M. Michel Doublet

    Accès aux concours d'inspecteur de l'éducation nationale (IEN)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01104 posée par M. Jean Louis Masson

    CAP de mineur des mines de houille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25579 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des étudiants sages-femmes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25039 posée par M. Roland Ries

    Réforme des études de sages-femmes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24973 posée par M. Jacques Legendre

    Mesures visant à rendre plus attractive la formation de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23899 posée par M. Daniel Dubois

    Redéfinition des missions des professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible