Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9784 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

7580 questions

  1. Question n° 0625G posée par M. Ivan Renar

    Manque d'effectifs dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2226G posée par M. Max Brisson

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1642G posée par M. Alain Houpert

    Situation des étudiants

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0326C posée par M. Jacques Grosperrin

    La réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0499G posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0378G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Grève du rectorat en Guyane

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0325G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Conclusions du rapport Descoings

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0217G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0187G posée par Mme Françoise Cartron

    Rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0476G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Situation sociale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Moyenne