Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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755 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

602 questions

  1. Question n° 07067 posée par M. Alain Néri

    Agrément donné par l'éducation nationale aux maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06606 posée par M. Guy Fischer

    Suppression de l'agrément des maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06179 posée par M. Jacques Legendre

    Titres demandés aux maîtres nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03144 posée par M. Alain Fauconnier

    Bilan de la réforme du bac professionnel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0136S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Conséquences des réformes du baccalauréat STI et du baccalauréat professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21620 posée par M. Michel Boutant

    Recrutement des enseignants d'art par les collectivités territoriales et leurs établissements

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19822 posée par M. Didier Guillaume

    Reconnaissance des diplômes d'orthophoniste au niveau master

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19567 posée par M. Claude Jeannerot

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19551 posée par M. Daniel Dubois

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19618 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible