Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9784 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
7580 questions
-
Question n° 0786G posée par M. Jean-Luc Miraux
Les réformes pédagogiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1039S posée par M. Dominique Braye
Répartition intercommunale des charges scolaires de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0579G posée par Mme Bariza Khiari
Lutte contre les discriminations
Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances
Pertinence
-
Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner
Politique générale du Gouvernement
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0254G posée par M. Ladislas Poniatowski
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat
Conditions d'enseignement
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0533G posée par M. Jacques Legendre
Programme CLAIR
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0286G posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réponses du Gouvernement aux mouvements dans les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0106G posée par M. Yannick Texier
Plan école primaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0718G posée par M. Serge Dassault
Scolarité des jeunes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence