Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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755 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

602 questions

  1. Question n° 21578 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des candidats au baccalauréat 2021 inscrits au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21373 posée par Mme Chantal Deseyne

    Épreuves du baccalauréat 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21419 posée par Mme Chantal Deseyne

    Épreuves de spécialité du nouveau bac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20760 posée par M. Éric Gold

    Situation des admissibles aux concours internes de l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19942 posée par M. Michel Canévet

    Absence de cours de langue bretonne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19849 posée par Mme Corinne Féret

    Réformes du lycée et du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19592 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Conditions du concours des meilleurs ouvriers de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19488 posée par M. Yves Détraigne

    Baccalauréat 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18957 posée par M. Rémi Féraud

    Réforme du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré de lettres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19012 posée par Mme Catherine Dumas

    Nouvelles modalités de participation au concours « un des meilleurs ouvriers de France »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible