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9784 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
7580 questions
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Question n° 18684 posée par M. Jacques Siffre
Soutien financier aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18686 posée par M. Roland Ries
Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18697 posée par M. Bernard Piras
Gel des crédits alloués aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18699 posée par Mme Odette Herviaux
Réduction des crédits envisagés pour la Fédération générale des pupilles de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18703 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Rentrée scolaire 2005
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18705 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences de la transposition de la directive européenne sur les droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 18719 posée par M. Yves Krattinger
Subventions aux pupilles de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18720 posée par M. Roger Madec
Crédits alloués aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18722 posée par M. Michel Sergent
Montant et modalités d'attribution des bourses versées aux étudiants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18731 posée par M. Robert Bret
Gel d'une partie du budget du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence