Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9784 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
7580 questions
-
Question n° 18561 posée par M. Jean-Noël Guérini
Gel d'une partie du budget de la jeunesse
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 18568 posée par M. Jean-Marc Pastor
Enseignement public : postes non soumis au mouvement de mutation interacadémique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 18572 posée par M. Paul Raoult
Dégradation de la situation de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 18573 posée par M. Paul Raoult
Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 18577 posée par M. Thierry Repentin
Propositions de nouvelles grilles horaires des formations de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 18578 posée par M. Thierry Repentin
Situation des personnels contractuels de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 18584 posée par M. Ivan Renar
Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 18599 posée par M. Louis Souvet
Etudes des masseurs kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer
Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 18606 posée par M. Guy Fischer
Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence