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9784 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
7580 questions
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Question n° 18440 posée par M. Marcel Vidal
Enseignement de l'italien
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18479 posée par M. Roger Madec
Délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18509 posée par M. André Vézinhet
Délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18529 posée par M. Francis Grignon
Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18536 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Participation des communes à la scolarisation des enfants dans les écoles privées y compris hors de la commune de résidence
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18540 posée par Mme Françoise Henneron
Modalités d'attribution des bourses versées aux étudiants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18545 posée par Mme Brigitte Bout
Attribution des bourses d'études de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18548 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Transposition de la directive européenne n° 2001-29 relative au droit d'auteur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18549 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Loi d'orientation pour l'avenir de l'école (art. 40) : perspectives pour les DDEN
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18554 posée par M. Jean-Marie Bockel
Situation des conseillers pédagogiques de circonscription, spécialisés en éducation physique et sportive (EPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence