Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9784 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

7580 questions

  1. Question n° 17319 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Suppression de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17337 posée par M. Paul Raoult

    Recrutement des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17343 posée par Mme Patricia Schillinger

    Suppression d'heures au collège à la rentrée 2005/2006

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17352 posée par M. Yves Détraigne

    Place du livre scolaire à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17354 posée par M. Bruno Retailleau

    Coût pour les communes de la scolarisation dans des écoles privées extérieures

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17355 posée par M. Louis Souvet

    Amélioration de la répartition dans les formations techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17378 posée par M. Bernard Murat

    Psychologues scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17394 posée par M. Bernard Seillier

    Egalité des établissements agricoles publics et privés dans le domaine de la communication

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0765S posée par Mme Michèle André

    Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17407 posée par M. Dominique Leclerc

    Répartition des postes entre enseignement privé et enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible