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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 17296 posée par M. Alain Fouché
Guichet unique pour l'accueil des étudiants étrangers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17298 posée par M. Alain Fouché
Réorganisation de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17957 posée par M. Alain Fouché
Fonds européen de financement des infrastructures universitaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17958 posée par M. Alain Fouché
Création d'un label d'université européenne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21502 posée par M. Alain Fouché
Situation des maîtres des établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21547 posée par M. Alain Fouché
Dispositions relatives au remplacement des enseignants et voyages scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08857 posée par M. Alain Fouché
Gratification des stages dans le secteur médico-social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 17995 posée par M. Alain Fouché
Conditions d'obtention d'une bourse au mérite pour les non boursiers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0228C posée par M. Alain Fouché
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05967 posée par M. Alain Fouché
Scolarisation des enfants sourds en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence