Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

141 questions

  1. Question n° 27494 posée par M. Jean Louis Masson

    Discriminations au détriment de la ruralité

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2136S posée par M. Bruno Belin

    Fermeture des classes en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2139S posée par M. Olivier Paccaud

    Ruralité et éducation prioritaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2100S posée par M. Serge Babary

    Fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23944 posée par M. Stéphane Sautarel

    Internats d'excellence et nécessaire protection des territoires éducatifs en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23278 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Fermeture du centre d'information et d'orientation de Chinon

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21726 posée par M. Stéphane Sautarel

    Internats d'excellence et nécessaire protection des territoires éducatifs en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1666G posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Moratoire sur la fermeture des classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1508S posée par M. Pierre Louault

    Regroupement pédagogique intercommunal et fermeture de classes en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20426 posée par M. Bruno Belin

    Fermeture des classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible