Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 01104 posée par M. Jean Louis Masson

CAP de mineur des mines de houille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2007
Pertinence
Question n° 21759 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un baccalauréat professionnel "sécurité-prévention"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 13312 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement à titre facultatif du certificat d'études primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/11/2019
Pertinence
Question n° 01465 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques sur le nombre total de mentions « très bien » au baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/08/2007
Pertinence
Question n° 25050 posée par M. Jean Louis Masson

Affectation en catégorie B des enseignants titulaires d'une licence de théologie en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/10/2006
Pertinence
Question n° 12044 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement à titre facultatif du certificat d'études primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/08/2019
Pertinence
Question n° 01600 posée par M. Jean Louis Masson

Option « Langues et culture régionales » au baccalauréat dans le département de la Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/08/2007
Pertinence
Question n° 26145 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

01/02/2007
Pertinence
Question n° 21596 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre la fraude concernant les diplômes d'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/02/2006
Pertinence
Question n° 19898 posée par M. Jean Louis Masson

Psychomotriciens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/02/2016
Pertinence