Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
687 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
590 questions
-
Question n° 0317S posée par M. Michel Teston
Avenir du réseau des GRETA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0322S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Avenir du CREPS de Houlgate
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
-
Question n° 0323S posée par M. Alain Dufaut
Réforme de la carte scolaire
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0346S posée par Mme Odette Herviaux
Avenir de l'école de police de Vannes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 0360S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Devenir des écoles de reconversion professionnelle de l'ONAC
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0392S posée par M. Bernard Piras
Prise en charge des enfants handicapés au sein des écoles primaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 0413S posée par Mme Françoise Férat
Répartition des crédits supplémentaires votés par le Sénat destinés à l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0422S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Avenir des actions éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 0433S posée par M. Alain Fauconnier
Situation de l'enseignement agricole public dans le département de l'Aveyron
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0445S posée par Mme Bernadette Dupont
Auxiliaires de vie scolaire en contrat d'accompagnement dans l'emploi
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence