Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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687 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

590 questions

  1. Question n° 0246S posée par M. Robert Laufoaulu

    Orientations et décisions prises par le vice-rectorat de Wallis et Futuna

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0248S posée par M. Georges Mouly

    Avenir des réseaux d'aide spécialisées des élèves en difficulté (RASED)

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0258S posée par M. Laurent Béteille

    Taux d'encadrement dans la mise en oeuvre du service minimum d'accueil des élèves

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet

    Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0269S posée par M. Louis Souvet

    Méthode d'enseignement de la lecture

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0297S posée par M. Jean-Claude Carle

    Avenir du dispositif "coup de pouce Clé"

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0299S posée par Mme Gélita Hoarau

    Titularisation des enseignants recrutés en CDD et augmentation des effectifs de l'IUFM de La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0309S posée par M. Claude Biwer

    Réforme de la formation professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0314S posée par Mme Fabienne Keller

    Devenir de l'établissement public d'insertion de la défense

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0316S posée par M. Yannick Bodin

    Réforme de la formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne