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687 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
590 questions
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Question n° 1213S posée par M. Bernard Vera
Conditions d'enseignement de l'éducation physique et sportive
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 1228S posée par M. François Marc
Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 1230S posée par M. Jean-François Le Grand
Conciliation d'une profession d'enseignant avec une fonction élective
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0005S posée par M. Georges Mouly
Accueil des enfants et adolescents handicapés lors des activités périscolaires et extrascolaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0007S posée par M. Bernard Piras
Taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire
Réponse du Porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 0025S posée par M. Michel Teston
Accueil des enfants de deux ans dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0035S posée par M. Michel Teston
Financement des écoles privées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0040S posée par Mme Anne-Marie Payet
Postes offerts par l'université de la Réunion à l'issue de la première année d'études de médecine
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0090S posée par M. José Balarello
Risque de pénurie de praticiens dentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0110S posée par M. Robert del Picchia
Gratuité de la scolarité à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence