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687 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
590 questions
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Question n° 0606S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Fichier « Base élèves »
Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0617S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Pénurie d'enseignants de médecine générale
Réponse du Secrétariat d'État à la justice
Pertinence
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Question n° 0629S posée par M. Claude Jeannerot
Suppression de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0633S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Aide à la scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0636S posée par Mme Catherine Troendlé
Instauration d'une épreuve d'éducation civique au baccalauréat
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0639S posée par M. Yannick Bodin
Enseignement de la langue arabe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0643S posée par Mme Gélita Hoarau
Enseignement de la langue et culture réunionnaises
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0651S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Professionnalisation des emplois de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0665S posée par M. Yannick Bodin
"Programme Bachelier" proposé par Acadomia
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 0669S posée par Mme Marie-France Beaufils
Reconnaissance concrète de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence