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687 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
590 questions
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Question n° 0838S posée par M. René-Pierre Signé
Organisation des stages dans les lycées d'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0839S posée par M. Michel Billout
Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0840S posée par M. Bernard Piras
Qualification des directeurs de centres de vacances et de loisirs
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0853S posée par Mme Françoise Henneron
Gel de la subvention de fonctionnement des écoles d'ingénieurs en agriculture et en agroalimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0859S posée par Mme Muguette Dini
Systèmes de gestion et d'exploitation de fichiers en réseau dans les collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0860S posée par Mme Catherine Procaccia
Évaluation du droit à compensation pour le transfert des personnels TOS
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0877S posée par M. Georges Mouly
Mesures d'accompagnement des élèves handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0885S posée par Mme Michèle André
Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0887S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des établissements situés en zones d'éducation prioritaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0893S posée par M. André Trillard
Conséquences de la réforme de la classe de troisième option "technologie"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence