Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

120 questions

  1. Question n° 07141 posée par M. Daniel Laurent

    Fonds sociaux collégien et lycéen

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07318 posée par Mme Hélène Lipietz

    Élèves sans affectation en seconde pour la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08806 posée par M. Philippe Paul

    Admission dans les classes de l'enseignement du second degré des lycées de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08886 posée par Mme Hélène Lipietz

    Élèves sans affectation en seconde pour la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09762 posée par M. Didier Guillaume

    Orientations proposées à travers le dispositif « AFFELNET » pour les élèves en sortie de classe de troisième

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09764 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Déconventionnement du lycée français de Mexico

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09941 posée par M. Philippe Paul

    Lycée maritime du Guilvinec

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10791 posée par M. Jean Louis Masson

    Choix du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11664 posée par M. Philippe Paul

    Admission dans les classes de l'enseignement du second degré des lycées de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12017 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation du lycée français de Mexico

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible