Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

120 questions

  1. Question n° 17731 posée par M. Jean Louis Masson

    Lycées et carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16722 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Survie du lycée Charles de Gaulle de Damas et rayonnement de la langue française

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16505 posée par M. Jean-François Husson

    Éclaircissement de la situation du lycée français à Damas

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15929 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation du lycée français Supervielle de Montevideo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15825 posée par M. Richard Yung

    Régime fiscal applicable aux personnels de droit local du lycée Saint-Exupéry de Ouagadougou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15290 posée par M. Mathieu Darnaud

    Suppressions de postes au lycée Marcel Gimond d'Aubenas

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14518 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Lycée français du Musée à Beyrouth

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13791 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Voeu du lycée Jean-Pierre Timbaud à Brétigny-sur-Orge

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13247 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Lycéens sans affectation après un échec aux épreuves du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12758 posée par M. Jean Louis Masson

    Choix du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible