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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
120 questions
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Question n° 04155 posée par Mme Catherine Dumas
Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04677 posée par M. Daniel Percheron
Suppression d'enseignants dans la région Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05126 posée par Mme Catherine Dumas
Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05344 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Exonération fiscale des heures supplémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05637 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Fiscalité des heures supplémentaires de préparation des élèves aux concours des grandes écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06902 posée par M. Jean Louis Masson
Maintenance du matériel informatique dans les lycées et collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07369 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Situation du « lycée français de Genève »
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 07386 posée par M. François Rebsamen
Fermeture du lycée agricole de Semur-en-Auxois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07433 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Crédits réellement attribués aux lycées au titre des fonds sociaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Organisation des épreuves écrites du baccalauréat au Paraguay
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence