Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8525 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6419 questions

  1. Question n° 25784 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Perspective de carrière des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24689 posée par M. Michel Thiollière

    Évolution de la carrière des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22186 posée par M. Gérard Collomb

    Avenir de l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19217 posée par M. Claude Domeizel

    Avenir des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04345 posée par M. Arnaud Bazin

    Enseignement du latin et du grec au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20081 posée par M. Antoine Lefèvre

    Bizutage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08469 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Ouverture d'un débat sur l'éducation nationale prélable aux réformes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24088 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Perspectives de carrière des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23236 posée par M. Michel Thiollière

    Évolution de la carrière des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22491 posée par M. René-Pierre Signé

    Carte scolaire 2006 dans la Nièvre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible