Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8525 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6419 questions

  1. Question n° 11938 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Don du sang

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02096 posée par M. Éric Jeansannetas

    Partenariat mondial pour l'éducation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16149 posée par M. Franck Menonville

    Transport scolaire des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12572 posée par M. Alain Joyandet

    Présence obligatoire des accompagnateurs dans les transports scolaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05536 posée par Mme Agnès Canayer

    Conditions d'affectation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16670 posée par M. Jean-François Husson

    Situation des admissibles aux concours internes de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11804 posée par M. Cyril Pellevat

    Offre étudiante à la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11224 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Mise en place du service national universel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07713 posée par M. Patrick Chaize

    Reconnaissance des spécificités des missions des enseignants coordonnateurs chargés des ULIS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04106 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir du réseau des établissements français de l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne