Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

154 questions

Question n° 12715 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation et famille

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/07/2014
Pertinence
Question n° 12792 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation dans une autre commune que celle du domicile

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/07/2014
Pertinence
Question n° 13603 posée par M. Jean Louis Masson

Écoles bénéficiant du soutien financier de plusieurs départements

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/11/2014
Pertinence
Question n° 14066 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation et famille

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/12/2014
Pertinence
Question n° 14448 posée par M. Jean Louis Masson

Écoles bénéficiant du soutien financier de plusieurs départements

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/01/2015
Pertinence
Question n° 14654 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Conséquences de la réforme des rythmes scolaires pour les transports scolaires des départements

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/01/2015
Pertinence
Question n° 15598 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil d'enfants d'une commune voisine dans une structure périscolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/04/2015
Pertinence
Question n° 16710 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil d'enfants d'une commune voisine dans une structure périscolaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2015
Pertinence
Question n° 16729 posée par M. Michel Le Scouarnec

Durée de temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16777 posée par M. Roland Courteau

Temps de présence des ATSEM

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2015
Pertinence