Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

286 questions

Question n° 0672G posée par M. Joël Billard

Bilan des dégâts dans les universités

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

05/05/2006
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Alain Gournac

Négociations avec les enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réponses du Gouvernement aux mouvements dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/04/2009
Pertinence
Question n° 0433G posée par M. Serge Dassault

Diversité dans les grandes écoles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2010
Pertinence
Question n° 0292G posée par M. Jacques Legendre

Paralysie des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/05/2009
Pertinence
Question n° 0241G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0220C posée par M. Christian Demuynck

Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2011
Pertinence
Question n° 0305G posée par M. Ivan Renar

Situation dans les universités

Réponse du Premier ministre

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0042G posée par M. Jean-François Voguet

Universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/11/2007
Pertinence
Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet

Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

15/06/2006
Pertinence