Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 08192 posée par M. Alain Joyandet

    Suppression de l'option « éducation physique et sportive » au lycée Cournot de Gray

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08365 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Ouverture d'une spécialité « art-cinéma et audiovisuel » au lycée de Ribérac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09149 posée par M. François Bonhomme

    Réforme du lycée général, technologique et professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09150 posée par M. François Bonhomme

    Réforme de l'enseignement professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09505 posée par M. François Bonhomme

    Place de l'enseignement de l'italien dans réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09607 posée par M. Christian Cambon

    Offre de spécialités optionnelles dans le cadre de la réforme du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09694 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement de la bataille de Verdun

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09860 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la réforme du lycée et du nouveau baccalauréat dans l'organisation de l'offre de formation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10924 posée par Mme Catherine Dumas

    Lent déclin des langues anciennes et conditions d'ouverture d'une spécialité éponyme au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11031 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement de la bataille de Verdun

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible