Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1685 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1051 questions

Question n° 05222 posée par M. Jean Louis Masson

Cours de religion dans les écoles publiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05226 posée par M. Éric Gold

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05247 posée par M. Jean-Claude Luche

Langues régionales dans la future réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05262 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Dispositif d'aide aux devoirs « devoirs faits »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05275 posée par Mme Vivette Lopez

Accompagnants des élèves en situation de handicap et auxiliaires de vie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05286 posée par M. François Bonhomme

Niveau d'orthographe des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05323 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05341 posée par M. Michel Amiel

Médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05349 posée par Mme Mireille Jouve

Enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05356 posée par M. Michel Dagbert

Enseignement des langues anciennes au collège et au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/05/2018
Pertinence