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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

113 questions

  1. Question n° 08269 posée par M. Jean-François Mayet

    Communes rurales et financement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0568S posée par M. Antoine Lefèvre

    Recrutement et rémunération des personnels en temps d'activité périscolaire

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08176 posée par M. Louis Pinton

    Communes rurales et financement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08065 posée par M. Yves Détraigne

    Financement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08103 posée par M. Bernard Fournier

    Refondation des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07615 posée par M. François Marc

    Réforme des rythmes scolaires et gratuité des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0520S posée par M. Hervé Maurey

    Mise en place de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07044 posée par M. Alain Fouché

    Réforme des rythmes scolaires et compensation de l'État

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06097 posée par M. Louis Pinton

    Compensation des surcoûts de transports scolaires occasionnés aux départements par la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06256 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Respect du rythme biologique de l'enfant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible