Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
113 questions
-
Question n° 01965 posée par M. Jean Louis Masson
Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01890 posée par Mme Monique Lubin
Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0084G posée par Mme Françoise Cartron
Aide financière aux collectivités concernant les rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0085G posée par M. Joël Guerriau
Liberté des collectivités sur la question des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01654 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Conditions de la mise en oeuvre du retour à la semaine de quatre jours
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01502 posée par M. Dominique de Legge
Précisions sur l'assouplissement des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01518 posée par M. Yves Détraigne
Pérennisation du fonds de soutien au financement des activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot
Fonds de soutien aux activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01197 posée par M. Jean Louis Masson
Distinction entre activités périscolaires et extrascolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01231 posée par M. Jean Louis Masson
Modification des rythmes scolaires en cours d'année
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence