Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 0254G posée par M. Ladislas Poniatowski

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0221G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    École

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0222G posée par Mme Françoise Cartron

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0217G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0180G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Mise en oeuvre de la formation des enseignants dans les futures ÉSPÉ

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0187G posée par Mme Françoise Cartron

    Rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0150G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Morale laïque

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0084G posée par M. Gérard Le Cam

    Les rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0087G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    L'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0090G posée par M. Jean-Claude Carle

    Les rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne