Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 04287 posée par M. Michel Dagbert

    Rôle des professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03664 posée par Mme Catherine Deroche

    Intégration des professeurs documentalistes dans les projets de réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02488 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Structures pédagogiques de l'association « united world colleges »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01318 posée par M. Hervé Maurey

    Modalités de calcul des bourses nationales d'études pour les lycéens professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01036 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conciliation, dans les lycées, des impératifs de sécurité et des obligations de la loi n° 91-32

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10791 posée par M. Jean Louis Masson

    Choix du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09762 posée par M. Didier Guillaume

    Orientations proposées à travers le dispositif « AFFELNET » pour les élèves en sortie de classe de troisième

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08886 posée par Mme Hélène Lipietz

    Élèves sans affectation en seconde pour la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07318 posée par Mme Hélène Lipietz

    Élèves sans affectation en seconde pour la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07141 posée par M. Daniel Laurent

    Fonds sociaux collégien et lycéen

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible