Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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798 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

558 questions

  1. Question n° 15006 posée par M. Hervé Maurey

    Classement des communes rurales au sens de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15320 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15336 posée par M. Yves Détraigne

    Continuité pédagogique et élèves « perdus de vue »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15393 posée par M. Patrice Joly

    Conditions dans lesquelles se prépare la prochaine rentrée scolaire dans la Nièvre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15404 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Difficultés rencontrées par les Français de l'étranger face à une session du baccalauréat en septembre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15586 posée par Mme Martine Filleul

    Situation des étudiants dans les filières professionnelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15658 posée par M. David Assouline

    Fermetures de classes dans le 20ème arrondissement de Paris prévues à la rentrée 2020-2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15767 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Accompagnement des élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15891 posée par M. Stéphane Piednoir

    Personnel des accueils de loisirs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15949 posée par M. Yves Détraigne

    Modalités de l'épreuve orale de français du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible