Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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798 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

558 questions

  1. Question n° 20868 posée par M. Gérard Lahellec

    Pour une carte scolaire respectant le territoire de Lamballe-Armor

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20879 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Langues régionales au concours de professeur des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20883 posée par M. Yves Détraigne

    Moyens donnés au service social en faveur des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20890 posée par M. François Calvet

    Rétablissement d'une épreuve facultative de langue régionale au concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20894 posée par M. Alain Duffourg

    Suppressions d'emplois d'enseignants dans le second degré à la rentrée de septembre 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20908 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en charge de l'accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20909 posée par Mme Sylviane Noël

    Précarité du statut des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20914 posée par Mme Anne Ventalon

    Reconnaissance et perspectives pour les assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20915 posée par M. Maurice Antiste

    Prime d'équipement informatique pour les professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20924 posée par M. Laurent Lafon

    Baccalauréat 2021 pour les lycées hors-contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible