Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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798 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

558 questions

  1. Question n° 19488 posée par M. Yves Détraigne

    Baccalauréat 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19524 posée par Mme Catherine Dumas

    Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1582G posée par M. Max Brisson

    Mathématiques à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19592 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Conditions du concours des meilleurs ouvriers de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19631 posée par M. Hervé Maurey

    Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19646 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Maîtrise des mathématiques et des sciences par les élèves de nos établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19660 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Reconnaissance des écoles de musique comme des établissements d'éducation

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19722 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir des langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19802 posée par M. Daniel Gremillet

    Crise sanitaire et opportunité de réviser le calendrier des vacances scolaires 2021-2022

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19815 posée par M. Franck Menonville

    Accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible