Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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798 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

558 questions

  1. Question n° 16695 posée par M. Franck Menonville

    Programmes scolaires d'histoire-géographie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16701 posée par M. Philippe Mouiller

    Mise en place du dispositif « sport, santé, culture, civisme » par les petites communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16782 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Avenir du dispositif « sport-santé-culture-civisme »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16861 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Critères d'homologation des établissements scolaires au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16978 posée par M. Philippe Mouiller

    Devenir des jardins d'enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17069 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Illettrisme en France à l'aube du XXIe siècle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17073 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Fermeture de classes en milieu rural sans l'accord des maires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17088 posée par M. Christophe-André Frassa

    Baccalauréat 2020 et lycées français hors contrat à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17136 posée par M. Jean Louis Masson

    Carte scolaire pour le périmètre de recrutement des collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17184 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible