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798 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
558 questions
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Question n° 12739 posée par Mme Laurence Cohen
Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 12748 posée par M. Daniel Laurent
Projet de circulaire pour les aménagements aux examens concernant les élèves à besoins éducatifs particuliers
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 12817 posée par M. Cyril Pellevat
Cas des élèves entrés en classe de seconde en septembre 2017 en cursus aménagé sport de haut niveau et études
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 12867 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Critères d'homologation des établissements scolaires au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 13005 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarisation dans une autre commune que celle du domicile
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 13100 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 13135 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Place de l'éducation physique et sportive à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 13173 posée par Mme Martine Berthet
Réforme du baccalauréat pour les lycées sportifs de haut niveau
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 13196 posée par M. Mathieu Darnaud
Avenir de la médecine scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 13288 posée par M. Pierre Laurent
Fichages religieux dans des établissements privés sous contrat d'association avec l'État
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence