Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

113 questions

  1. Question n° 14844 posée par M. Hugues Saury

    Protection des personnels enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14867 posée par M. Olivier Paccaud

    Réquisition du personnel de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15336 posée par M. Yves Détraigne

    Continuité pédagogique et élèves « perdus de vue »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15393 posée par M. Patrice Joly

    Conditions dans lesquelles se prépare la prochaine rentrée scolaire dans la Nièvre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15404 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Difficultés rencontrées par les Français de l'étranger face à une session du baccalauréat en septembre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15586 posée par Mme Martine Filleul

    Situation des étudiants dans les filières professionnelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15949 posée par M. Yves Détraigne

    Modalités de l'épreuve orale de français du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15976 posée par M. Patrick Chaize

    Réouverture des écoles et organisation des sorties scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15979 posée par Mme Catherine Dumas

    Modalités de l'épreuve orale de français du baccalauréat 2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16000 posée par Mme Catherine Dumas

    Conditions de validation de l'année scolaire 2019-2020 et d'obtention des examens concernant les lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible