Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

2070 questions

  1. Question n° 0606S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fichier « Base élèves »

    Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06803 posée par M. Daniel Dubois

    Devenir de l'enseignement des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0223C posée par Mme Françoise Férat

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0158C posée par Mme Françoise Cartron

    Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0115C posée par M. Ivan Renar

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0118C posée par M. Yannick Bodin

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08469 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Ouverture d'un débat sur l'éducation nationale prélable aux réformes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1127S posée par Mme Muguette Dini

    Conseils départementaux de l'éducation nationale et conditions de quorum

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22491 posée par M. René-Pierre Signé

    Carte scolaire 2006 dans la Nièvre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1598S posée par M. Thierry Foucaud

    Devenir de l'enseignement professionnel public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible