Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

151 questions

  1. Question n° 11479 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Projet de réforme des lycées et ses conséquences sur l'enseignement de la biologie et de la géologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11530 posée par M. Paul Raoult

    Place de l'enseignement des sciences et techniques de l'ingénieur au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11539 posée par M. André Vantomme

    Avenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans le cadre de la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11480 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Projet de réforme des lycées et ses conséquences sur l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11391 posée par M. Bernard Piras

    Enseignement des sciences et techniques de l'ingénieur dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11316 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Suppression envisagée de l'histoire et la géographie en tant que matières obligatoires en terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11301 posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien des horaires d'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11365 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme des lycées et place de l'histoire-géographie dans la filière S

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11360 posée par M. André Trillard

    Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11342 posée par M. Gérard Le Cam

    Maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans les filières générales et techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible