Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1850 questions

  1. Question n° 18473 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11685 posée par M. Yves Détraigne

    Dérogation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11085 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture de collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11039 posée par M. Pierre Martin

    Enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07452 posée par M. Serge Andreoni

    Maintien des enseignements de type ISI et ISP au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05989 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation d'accueil des élèves des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05827 posée par M. Robert Tropeano

    Service minimum d'accueil des élèves dans les écoles en période de grève

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05684 posée par M. Marcel Rainaud

    Devenir des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04633 posée par M. Bernard Piras

    Respect du principe de laïcité au sein des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00355 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible