Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1850 questions

  1. Question n° 10971 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation financière allouée aux communes qui organisent un service minimum d'accueil des élèves en cas de grève des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10987 posée par M. Roland Courteau

    Cours d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10974 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10958 posée par M. Yves Daudigny

    Rétribution des heures de vie de classe sous forme d'heures supplémentaires effectives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10770 posée par M. Jean Louis Masson

    Service minimum de garde des écoliers en cas de grève des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10727 posée par M. Yves Daudigny

    Manque d'enseignants remplaçants dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10607 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10366 posée par M. Alain Fauconnier

    Maintien des championnats de France UNSS pour les catégories juniors seniors

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10267 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de fonctionnement des conseils d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10338 posée par M. Christian Cointat

    Création d'un centre d'examens au Paraguay

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible