Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1850 questions

  1. Question n° 24086 posée par M. Louis Souvet

    Barème de notation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18836 posée par M. Louis Souvet

    Suppression des bourses d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18274 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07728 posée par M. Jacques Legendre

    Coopération entre établissements scolaires francophones

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10329 posée par M. Robert Tropeano

    Politique de la petite enfance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09989 posée par M. Marcel Rainaud

    Devenir des écoles maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09773 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir de l'enseignement du russe en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09617 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Devenir de l'enseignement des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06686 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06524 posée par M. Marcel Rainaud

    Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible