Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 12627 posée par M. François Rebsamen

    Réforme des lycées et problématiques soulevées pour les filières scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12385 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Projet de réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11680 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Sort de l'enseignement des sciences et techniques de l'ingénieur dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11479 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Projet de réforme des lycées et ses conséquences sur l'enseignement de la biologie et de la géologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11530 posée par M. Paul Raoult

    Place de l'enseignement des sciences et techniques de l'ingénieur au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11539 posée par M. André Vantomme

    Avenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans le cadre de la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11360 posée par M. André Trillard

    Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11324 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11169 posée par M. Robert Navarro

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11073 posée par M. Pierre Martin

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible