Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1850 questions

  1. Question n° 20379 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement religieux en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20155 posée par M. Roland Courteau

    Effondrement de la scolarisation des enfants de deux ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19992 posée par M. Richard Yung

    Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19914 posée par M. Jean Louis Masson

    Ramassage scolaire pour les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19859 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19720 posée par M. Jacques Gillot

    Avenir du collège Joseph Pitat de Basse-Terre en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19860 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Suppressions de postes d'emploi vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19322 posée par M. Gérard Le Cam

    Avenir du CAPES de breton

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19334 posée par M. Michel Boutant

    Recrutement des enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19396 posée par M. Yannick Botrel

    CAPES de langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible