Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1850 questions

  1. Question n° 06609 posée par M. Gérard Miquel

    Place des délégués départementaux de l'éducation nationale au sein des EPEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06498 posée par M. René-Pierre Signé

    Devenir de la fonction et du rôle des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06482 posée par M. Michel Charasse

    Obligations des directeurs d'écoles dans le cadre de la mise en place du service d'accueil obligatoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05962 posée par M. Elie Brun

    Dotation complémentaire en manuels scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05917 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Réforme des programmes de la seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05741 posée par M. Philippe Dallier

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre et réforme de la classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05761 posée par M. Jean Louis Masson

    Agrément des personnes en charge du service minimum d'accueil dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04966 posée par M. Philippe Madrelle

    Nouveaux programmes d'éducation civique et de géographie au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04279 posée par M. Jean Louis Masson

    Paiement des dépenses scolaires de fonctionnement de la commune de scolarisation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00217 posée par M. Jacques Legendre

    Autocensure intempestive d'un manuel scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible