Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

151 questions

  1. Question n° 11323 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour le maintien de l'enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11304 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Place dévolue aux sciences économiques et sociales dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10985 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme des lycées et avenir des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10845 posée par M. Robert Navarro

    L'enseignement des sciences économiques et sociales dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11219 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme des programmes de technologie et mise en place de groupes allégés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05917 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Réforme des programmes de la seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04966 posée par M. Philippe Madrelle

    Nouveaux programmes d'éducation civique et de géographie au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09744 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme des programmes de technologie et mise en place de groupes allégés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06698 posée par M. Michel Mercier

    Réforme du lycée et enseignement de l'histoire-géographie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06135 posée par M. Jean Besson

    Pérennité de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible