Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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793 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

669 questions

  1. Question n° 20016 posée par M. Alain Journet

    Création d'un diplôme de technicien en ascenseurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18045 posée par M. Louis Souvet

    Attentes des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18161 posée par M. Marcel Vidal

    Frais de scolarité dans l'enseignement supérieur privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06576 posée par Mme Gisèle Printz

    Enseignement des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09773 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir de l'enseignement du russe en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09617 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Devenir de l'enseignement des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06686 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06524 posée par M. Marcel Rainaud

    Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Structures d'enseignement pour enfants précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21343 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Une pénurie de remplaçants enseignants préoccupante

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible