Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1850 questions

  1. Question n° 04018 posée par M. Jacques Mahéas

    Absence d'inspecteur d'académie en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24979 posée par M. Georges Mouly

    Aides aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06115 posée par M. Michel Teston

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22182 posée par M. Roger Madec

    Relance de l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17193 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du lycée autogéré de Paris (15ème)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07077 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Avenir des langues anciennes et de la filière littéraire dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05839 posée par M. Robert Hue

    Avenir des enseignements des sciences économiques et sociales et des sciences de la vie et de la terre dans le cadre de la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06803 posée par M. Daniel Dubois

    Devenir de l'enseignement des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08469 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Ouverture d'un débat sur l'éducation nationale prélable aux réformes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22491 posée par M. René-Pierre Signé

    Carte scolaire 2006 dans la Nièvre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible