Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 06115 posée par M. Michel Teston

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05839 posée par M. Robert Hue

    Avenir des enseignements des sciences économiques et sociales et des sciences de la vie et de la terre dans le cadre de la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07931 posée par M. Jacques Mahéas

    Nécessité de maintenir des formations spécifiques en sciences et technologies dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07452 posée par M. Serge Andreoni

    Maintien des enseignements de type ISI et ISP au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05917 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Réforme des programmes de la seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05741 posée par M. Philippe Dallier

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre et réforme de la classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05909 posée par M. Pierre Martin

    Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans le cadre de la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05999 posée par M. Michel Sergent

    Devenir de l'enseignement des sciences de la vie dans le cadre de la réforme des lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05986 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05905 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible